Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1257784
Date de dépôt :
11/01/1984
Lieu de dépôt :
FREJUS
Date d'expiration :
11/01/1994
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 janvier 1984 par BEAUCE Michel Résidence Jean Moulin - C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FREJUS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257784.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 janvier 1994.
BEAUCE Michel Résidence Jean Moulin - C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23